Accord sur la prévention du stress professionnel et des risques psychosociaux dans les télécommunications

Posté le 27 mai 2010 dans Accords, Secteur des télécoms

- Article 1

Description du stress au travail et des risques psychosociaux qui y sont liés

- Article 2

Identification des facteurs de stress professionnels

- Article 3

Mesures de Préventions, élimination ou réduction des problèmes de stress au travail

- Article 4

Formation à la prévention du stress professionnel

- Article 5

Responsabilité des employeurs

- Article 6

Rôle des services de santé au travail et des CHSCT

- Article 7

Suivi de l’accord

- Article 8

Hiérarchie des normes

- Article 9

Harcèlement et violence au travail

- Article 10

Champ d’application/ Publication / Extension / Durée

- Article 11

Dénonciation / révision

Télécharger l’accord